Marque expirée - Marque en non vigueur

OCEANS
CHLOROPHYLLE Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
97698380
Date de dépôt :
08/10/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2017

Présentation de la marque OCEANS

Déposée le 8 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CHLOROPHYLLE de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCEANS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHLOROPHYLLE de droit belge domicilié(e) Centre Futur Orcq Bâtiment C, Rue Terre à Briques 29 C - 7522 - TOURNAI OUEST - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine RICOUART MAILLET BRM AVOCATS domicilié(e) 126, rue Royale, BP 175 - 59009 - LILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCEANS est expirée depuis le 8 octobre 2017.

CHLOROPHYLLE de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : BALADES BALADES EN FRANCE , CHLOROPHYLLE Vitalité durable


CHLOROPHYLLE Société Anonyme de droit belge - Centre Futur Orcq Bâtiment C, Rue Terre à Briques 29 C - 7522 - TOURNAI OUEST - Belgique


Martine RICOUART MAILLET BRM AVOCATS - 126, rue Royale, BP 175 - 59009 - LILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2350922 - Publication au BOPI 2007-09-18

Inscription le 15 mars 2007 - Changement de dénomination n°450447 - Publication au BOPI 2007-03-15

Inscription le 10 mai 2007 - Concession de licence n°453845 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Inscription le 15 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450448 - Publication au BOPI 2007-03-15

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507588 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 4 avril 2012 - Changement d'adresse n°573058 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Livres, revues, magazines, journaux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; documents publicitaires. Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; publication de textes et d'annonces publicitaires. Télécommunication, agences de presse, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services télématiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, de revues, de magazines et journaux ; production de films ; organisation de congrès, de colloques, d'expositions, de compétitions sportives.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.